Marc Clément : OGM : une affaire européenne
Les OGM n’en finissent plus de faire la une de l’actualité et de créer la controverse en France, alors que leur régime juridique est largement défini au niveau européen. Dans une analyse publiée par Télos, Marc Clément, magistrat administratif, fait le point sur les procédures européennes d’autorisation des OGM.
Les OGM n’en finissent plus de faire la une de l’actualité et de créer la controverse en France, alors que leur régime juridique est largement défini au niveau européen. Dans une analyse publiée par Télos, Marc Clément, magistrat administratif, fait le point sur les procédures européennes d’autorisation des OGM.
En bref :
A la lumière des articles publiés dans les média sur les OGM, il est difficile d’avoir une vision claire de la situation juridique des OGM en France. Quel est le rôle de l’Europe, que peuvent faire les autorités nationales ? Le régime juridique applicable aux OGM semble mystérieux. Or le paradoxe est que ce n’est pas faute de transparence. Les informations, les décisions et les avis de l’Agence européenne de sécurité alimentaire sont publics et tous ces documents sont accessibles par internet. Un bel exemple de la difficulté à communiquer sur un sujet complexe et compliqué !
Telos se propose donc de nous embarquer dans une tentative de clarification afin de discerner les enjeux essentiels de ce dossier.
Lire l’analyse dans son intégralité.
