Les taxes sur le snus suédois contribueront au budget de l’UE
Une partie des recettes fiscales provenant du snus suédois, un produit du tabac à usage oral, contribuera au prochain budget à long terme de l’UE, dans le cadre de la quête de « ressources propres » de Bruxelles.
Dans sa proposition de budget 2028‑2034, la Commission européenne a suggéré de transférer 15 % des recettes fiscales nationales issues du tabac vers le budget européen, via le mécanisme de « ressource propre provenant des droits d’accise sur le tabac » (TEDOR, pour Tobacco Excise Duty Own Resource, en anglais).
Les eurodéputés suédois Charlie Weimers, Dick Erixon et Beatrice Timgren (Conservateurs et Réformistes européens, CRE) ont récemment demandé au commissaire au Budget Piotr Serafin si les recettes provenant du snus bénéficierait d’une exemption. Ce dernier a répondu qu’il n’y aurait aucune exception pour les produits du tabac, invoquant le principe d’égalité de traitement entre les États membres.
Le snus est interdit dans l’UE depuis l’adhésion de la Suède en 1995, mais Stockholm a obtenu une exemption permanente de cette interdiction dans le cadre de son accord d’adhésion au bloc.
La confirmation que le snus sera malgré tout soumis à TEDOR risque de décevoir de nombreux Suédois, alors que l’opposition à la proposition de budget s’intensifie dans le pays.
La ministre suédoise des Finances, Elisabeth Svantesson, a qualifié la proposition d’utiliser les revenus du tabac pour financer le budget européen de « totalement inacceptable ».
Cette résistance ne se limite pas à la Suède, puisque le Portugal, l’Italie, la Grèce et la Roumanie ont également fait part de leur opposition à ce sujet.
Taxe sur le tabac : que deviendrait le budget de l’UE dans une Europe sans fumeurs ?
Dans sa proposition pour le cadre budgétaire 2028-2034, la Commission prévoit de lever environ 2…
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(asg)
